Etude pour la réalisation d'un hôpital

Cet avis s'adresse aux architectes et les bureaux d'études qui répondent aux conditions d'éligibilités suivantes :
A. Capacité professionnelles: justifiés par :
- De l'agrément délivré par CNOA de l'année en cours;
- Du statut d'entreprise nationale économique du bureau d'études ou d'un décret de création
Dans le cadre d'un groupement : un protocole d'accord relier tous les membres de groupement, Les membres du groupement momentané d'architectes agréés sont composés exclusivement d'architectes inscrits au tableau national de l'Ordre des architectes, ou en société civile professionnelle d'architectes agréés, et doivent intervenir sous forme de groupement solidaire.