Etude et suivi pour la réalisation d'une piscine

Cet avis s'adresse aux bureaux d'études privés agréés ou architecte agréé, justifiant :
- Attestation d'inscription au tableau national de l'ordre des architectes ou certificat d'agrément pour l'exercice de la profession d'architecte en cours de validité le jour de l'ouverture des plis
- Et d'un protocole d'accord en cas de groupement et/ou statut en cas de société (SCP), portant l'objet de la présente soumission signé par les membres du groupement
Pour les bureaux d'études publics, justifiant :
- De statut d'entreprise publique économique (EPE)
- D'un protocole d'accord ou d'un contrat avec un architecte agréé salarié ou associé, portant l'objet de la présente soumission signé par les membres du groupement