Suivi pour la réalisation et équipement d'un siège

- Capacités professionnelles :
- Architectes :
Établis au complexe administratif de Belbachir, wilaya d’El Meniaa :
- Copie de l’agrément en cours de validité à la date d’ouverture des plis et copie de l’inscription au tableau national des architectes pour l’année en cours.
- Bureaux d’études publics :
-Contrat de groupement, non obligatoirement notarié, en cas de groupement de bureaux d’études, ou statuts pour les sociétés SCP.
- Statuts pour les entreprises publiques économiques (EPE).
- Inscription au registre du commerce électronique, certifiée par le Centre national du registre du commerce (CNRC), portant le code d’activité d’ingénieur (607009).
En cas de groupement, le chef de file doit assurer la gestion d’un projet de catégorie B ou supérieure (étude et suivi ou suivi).