Étude pour la réalisation d'une piscine

Ce concours national restreint d'architecture est ouvert aux bureaux d'études d'architecture, qu'il s'agisse d'une participation à titre individuel ou dans le cadre d'un groupement, ainsi qu'aux bureaux d'études publics légalement agréés et inscrits au tableau de l'Ordre National des Architectes, répondant aux capacités minimales suivantes :
1. Capacités professionnelles :
Présentation d'un agrément en cours de validité à la date d'ouverture des plis ;
Présentation du protocole d'accord signé entre les membres du groupement en cas de participation sous forme de groupement ;
Pour les bureaux d'études publics, présentation d'un document attestant du statut juridique en cours de validité de l'établissement ;
Présentation de l'extrait du registre du commerce électronique (RCE) incluant le code d'activité d'architecture 607009.